Daniel Lebreton


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Lebreton (Daniel, Guy, Jean)
major, train ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000018699617(source JORF)
décoration
26 Avril 200826/04/2008
De: Daniel Lebreton
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des crédits qui leur ont été notifiés, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000467258(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200729/09/2007
De: Daniel Lebreton
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des crédits qui leur ont été notifiés, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000822941(source JORF)
délégation de signature
04 Mars 200704/03/2007
De: Lebreton (Daniel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
date_debut="2007-11-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000611153(source JORF)
admission
28 Février 200728/02/2007
De: Daniel Lebreton
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des crédits qui leur ont été notifiés, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000612975(source JORF)
délégation de signature
09 Novembre 200609/11/2006
De: Lebreton (Daniel)
Union française de l'industrie pétrolière (UFIP)
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000628297(source JORF)
désignation
18 Mai 200518/05/2005
De: Le Breton (Daniel)
atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2005
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000810658(source JORF)
promotion
23 Avril 200523/04/2005
De: Le Breton (Daniel)
atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2005
JORFTEXT000000606313(source JORF)
promotion
01 Février 200501/02/2005
De: Le Breton (Daniel)
TotalFinaElf, représentant l'UFIP
Objet:
comme membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000223068(source JORF)
désignation
05 Décembre 200105/12/2001
De: Le Breton (Daniel)
Total Raffinage-Distribution, représentant l'U.F.I.P
Objet:
membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers par le présent arrêté et celui du
11 juillet 1994
conformément aux dispositions de l'article 1er de l'arrêté du
23 avril 1981
Représentants de l'industrie pétrolière
Groupe:
Comité technique de l'utilisation des produits pétroliers
JORFTEXT000000741773(source JORF)
désignation
20 Mars 199620/03/1996
De: Lebreton (Daniel, Louis, Ernest)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
GENDARMERIE NATIONALE
JUSTICE MILITAIRE
Corps des officiers greffiers
Au grade d'officier greffier en chef de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1995-10-01"
corps="Officiers greffiers"
armee="réserve"
armee_grade="Officier greffier en chef"
JORFTEXT000000740214(source JORF)
promotion
20 Janvier 199620/01/1996
De: Lebreton (Daniel, Henri, Marie)
gendarme; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000188541(source JORF)
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Le Breton (Daniel, Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1994-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000548907(source JORF)
nomination
23 Août 199423/08/1994
De: Le Breton (Daniel)
direction des constructions aéronautiques, service technique des télécommunications et équipements, Paris
Objet:
au titre de l'année 1990
Biscarrosse
date_debut="1990-05-03"
JORFTEXT000000170119(source JORF)
promotion
17 Mars 199117/03/1991
De: Le Breton (Daniel)
direction des constructions aéronautiques
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1990
25
JORFTEXT000000353097(source JORF)
promotion
24 Janvier 199124/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.